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Marques déposées par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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TERRES ROSES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES ROSES
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3371087
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
TERRES ROSES de FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque TERRES ROSES

Déposée le 20 juillet 2005 par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRES ROSES »

Le déposant est la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 14 avenue du Muscot, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscot, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FC PREMIER , VIN D'EPICES , PREMIER , K , MUS K , LA TORSADE


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 avenue du Muscot, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscot, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433444 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Vins et spiritueux.